Mentions Légales

Éditeur

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Le présent site est la propriété de LA PEYRIERE, au capital de 1000€ dont le siège social est situé 290 boulevard de Marseille 83150 BANDOL. E-mail : la-peyriere@orange.fr, inscrite au RCS sous le numéro 75247212600016

Conception

LOGICLIC SARL
Avenue louis philibert
Domaine du petit arbois BP 30075
13 545 AIX EN PROVENCE Cedex 4
contact@logiclic.com

Hébergement

Euro Web SARL
13 av. Charles de Gaulle
92100 Boulogne

Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré un récépissé sous le numéro n°.
LA PEYRIERE met, à la disposition de l'utilisateur, des services sur ce site. Pour en bénéficier, l'utilisateur s'engage à respecter les "conditions d'utilisation" suivantes. S'il ne les accepte pas LA PEYRIERE le prie de quitter le site.

Contenu du site

Ce site Internet est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. LA PEYRIERE se réserve le droit de supprimer, de modifier, ou de compléter les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu'aucun préavis ne soit nécessaire.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou de difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, LA PEYRIERE pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire...., et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de LA PEYRIERE. L'utilisateur a l'autorisation de consulter les données qu'il contient pour sa seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
LA PEYRIERE rappelle, notamment, qu'aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourra être en tout ou partie copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyens que ce soit sans son autorisation préalable écrite. Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l'autorisation expresse de LA PEYRIERE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de LA PEYRIERE est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens Hypertexte

Les pages de ce site Internet pourront présenter des liens avec d'autres sites ou faire des renvois à d'autres sites. LA PEYRIERE ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du contenu de ces sites. Les liens vers d'autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l'utilisateur de ce site Internet.

LA PEYRIERE n'est pas responsable de l'existence et du contenu de liens d'autres sites vers son site. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de LA PEYRIERE.

Responsabilités

LA PEYRIERE ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct et indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

LA PEYRIERE met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par LA PEYRIERE le sont à titre indicatif. LA PEYRIERE ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Protection des Données personnelles

L'utilisateur est également informé que, conformément à l'article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations indispensables au traitement et à l'exécution des demandes, sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leurs sont proposés. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression quant aux informations qui le concerne (articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés modifiée) qu'il peut exercer en adressant un courrier à LA PEYRIERE, 290 boulevard de Marseille 83150 BANDOL.
L'utilisateur peut accéder, par des liens présents sur le site, aux sites de partenaires qui peuvent ne pas être régis par les présentes dispositions de protection des données personnelles. L'utilisateur est, en conséquence, invité à examiner les règles applicables à l'utilisation et la divulgation des informations qu'il aura communiquées sur ces sites.